Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PEDAPLANCHE
JAOUEN Jean, rue Képler Z.A.C. de Gesvrine, 44240 LA CHAPELLE SUR ERDRE.

Numéro de dépôt :
1322718
Date de dépôt :
23/08/1985
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
23/08/1995

Présentation de la marque PEDAPLANCHE

Déposée le 23 août 1985 par JAOUEN Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « PEDAPLANCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JAOUEN Jean, rue Képler Z.A.C. de Gesvrine, 44240 LA CHAPELLE SUR ERDRE. - France.

La marque PEDAPLANCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1322718.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEDAPLANCHE est expirée depuis le 23 août 1995.

JAOUEN Jean a également déposé les autres marques suivantes : EPSILON , CARNETT , E EPSILON , DREXILL , CARNETT , DREXILL , WATER-BIKE


JAOUEN Jean, rue Képler Z.A.C. de Gesvrine, 44240 LA CHAPELLE SUR ERDRE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-08

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Jeux, jouets - Articles de gymnastique ou de sport (à l'exception des vêtements).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].